DROIT PENAL DES ENFANTS MASTER II Nanterre 2009-2010

 

 

A destination essentiellement de mes étudiants du Master II Droit pénal de Nanterre je place ici chaque semaine mes "cours". (les fichiers en PDF s'ouvrent avec Adobe).

Si d'autres utilisent ces documents je leur demande seulemenrt d'avoir la correction d'en citer la source

N'hésitez pas à me signaler des boulettes ou des lacunes car ces textes sont rédigés parfois rapidement sur des sujets qui bougent beaucoup

Cette page est en reconstruction et ne reprend pas la bibiographie à laquelle je renvoie.

J'invite d'ores et déjà les étudiants à lire le livre "Baffer n'est pas juger" (Plan 2008) cosigné avec Olivier Mazerolle.

J'invite également tout un chacun à visionner le CD Rom du Procès de l'ordannance du 2 février 1945 organisé le 26 septembre entre DEI-France et le barreau de Bobigny. Sur la page du procès on trouvera toute une série de docuements utiles

JP Rosenczveig

14 mars 2010

 

1er cours PLAN GENERAL   1er cours INTRODUCTION GENERALE 2° cours Titre I L'ENFANT AUTEUR µµµµµµµµµµ Chapitre I DES GRANDS PRINCIPES EBRANLES     3° cours Chapitre 2 LES INTERVENANTS 4 ° Cours Chapitre 3 LA REPONSE PENALE DU PARQUET   5° cours Chapitre 4 L'INSTRUCTION   6° cours Chapitre 5 LE JUGEMENT 7° cours Chapitre 6 ) L'EXECUTION DES PEINES II - TITRE II L'ENFANT VICTIME L'ENFANT VICTIME