DROIT PENAL DES ENFANTS MASTER II Nanterre 2010-2011

 

 

A destination essentiellement de mes étudiants du Master II Droit pénal de Nanterre je place ici chaque semaine mes "cours".
(les fichiers en PDF s'ouvrent avec Adobe).

Si d'autres sont appelés à utiliser ces documents, je m'"en rejouirai. Je leur demande seulemenrt d'avoir la correction d'en citer la source et le contexte.

N'hésitez pas à me signaler des boulettes ou des lacunes car ces textes sont rédigés parfois rapidement sur des sujets qui bougent beaucoup

Cette page est en reconstruction et ne reprend pas la bibiographie à laquelle je renvoie.

J'invite d'ores et déjà les étudiants à lire le livre "Baffer n'est pas juger" (Plan 2008) cosigné avec Olivier Mazerolle

et " Quel avenir pour la justice des ùmineurs" cosigné avec Claude Goasguien, deputé et maire UMP du XVI° arondissemnt dfe paris.

J'invite également tout un chacun à visionner le CD Rom du Procès de l'ordannance du 2 février 1945 organisé le 26 septembre entre DEI-France et le barreau de Bobigny. Sur la page du procès on trouvera toute une série de documents utiles

JP Rosenczveig

février 2011

 

1er cours PLAN GENERAL   1er cours INTRODUCTION GENERALE 2° cours Titre I L'ENFANT AUTEUR µµµµµµµµµµ Chapitre I DES GRANDS PRINCIPES EBRANLES     3° cours Chapitre 2 LES INTERVENANTS 4 ° Cours Chapitre 3 LA REPONSE PENALE DU PARQUET   5° cours Chapitre 4 L'INSTRUCTION   6° cours Chapitre 5 LE JUGEMENT 7° cours Chapitre 6 ) L'EXECUTION DES PEINES II - TITRE II L'ENFANT VICTIME L'ENFANT VICTIME Un droit pénal spécial Des regles de procédures originales A l'an prochain ....