S'il est une institution qui vient de vivre une profonde mutation, tant dans la forme que dans le contenu, c'est bien de la famille dont il s'agit. Au point d'appeler les jugements les plus catastrophiques comme "la famille s'effondre", "les valeurs familiales sont en crise", etc.. Certains n'hésitent pas à mettre en parallèle ces bouleversements de la structure familiale avec l'effritement de la natalité et les grands problèmes d'adaptation auxquels notre société est confrontée.

D'évidence le modèle familial classique caractérisé, d'une part, par l'union et la procréation de l'homme et de la femme dans le mariage et, d'autre part, par une grande stabilité du couple parental a été fortement ébranlé par les comportements de nos compatriotes. Les évolutions extraordinaires des sciences de la vie contribuent également à ébranler nos schémas familiaux, amenant, implicitement ou explicitement, la société à réfléchir ce qu'elle entend défendre comme valeurs dans et à travers la filiation et l'institution familiale  Ainsi, faut-il ou non autoriser la pratique des "mères porteuses" ou l'insémination de la femme célibataire non stérile ?

Si cette interpellation hautement symbolique de la biologie ne doit pas et ne peut plus être négligée, c'est bien surtout, les attitudes face au mariage et au divorce qui ont symbolisé l'évolution apparente de la famille dans la période moderne. On se marierait moins pour préférer la cohabitation ou l'isolement. L'individualisme, le souci d'une réussite professionnelle, le refus d'assumer des responsabilités détourneraient d'un projet de famille. La vérité est plus complexe. De nouvelles formes de vie familiales ont émergé qui fréquemment se succèdent dans la vie des individus. Quelles attitudes tenir quand nos moeurs et nos représentations sont ainsi interpellées ? Ainsi faut-il aller jusqu'à reconnaître la couverture sociale aux ménages dont les parents sont homosexuels ?

Les chiffres traduisent des vraies et des fausses vérités.

1- Le mariage contesté

Jusqu'aux années 1960, le mariage était roi. Pour M. Festy (INED): "Pendant les deux premiers tiers du XX° siècle, la fréquence et la périodicité des mariages n'ont cessé d'augmenter, faisant reculer chez les jeunes, plus que dans n'importe quel groupe d'âge, l'importance du célibat. (...) 13 % des femmes nées vers 1900 ne se sont jamais mariées, mais la proportion est tombée à 7% dans les générations formées vers 1940. (...) Le mariage triomphe comme le cadre inévitable de la constitution de la famille et de la descendance. Non seulement il devient plus fréquent et plus précoce, mais des couples de plus en plus nombreux, qui anticipent l'union légale, légitiment rapidement leurs comportements et enchaînent ainsi mariage et première naissance. "

La rupture date du début des années 70.

Culminant à 471.000 en 1972, le nombre annuel des mariages n'a cessé depuis de diminuer en nombre absolu. En 1987, il s'est stabilisé, voire s'est légèrement redressé depuis. Le mariage reviendrait à la mode sans qu'on puisse encore déduire une tendance lourde.

La baisse en valeur absolue des mariages est corroborée par le déclin du taux de nuptialité par habitants.

                        mariages                    taux de nuptialité pour I.000 h

1961               314.800                                  6,8

1965               346.308                                  7,1

1969               380.829                                  7,6

1972               416.521                                  8,1

1973               400.740          .                       7,7

1975               387.379                                  7,3

1978               354.628                                  6,4

1981               315.117                                  5,8

1984               281.400                                  5,1

1985               269.400                                  4,9

1986               265 700                                  4,8

1987               265 200                                  4,8

1988               272 300                                  4,9

1989 *            281 000

(Source INSEE)

* Chiffre provisoire

Si le mariage devient facultatif, il est également plus tardif dans les générations qui arrivent en âge de procréer.

Les corollaires de ce déclin matrimonial doivent être rappelés:

a - En 1982, le développement -un quasi-doublement- de la cohabitation hors mariage touche 809.080 couples, soit 6,1 % de l'ensemble des couples quand en 1975 il concernait 445.680 couples, soit 3,6% de l'ensemble des couples.

On estime qu'entre 1970 et 1985, la proportion des femmes vivant en couple sans être pour autant mariées, est passée de 3% à 20 % chez les 21-24 ans alors que 35% des femmes du même âge étaient légalement mariées. Négligeable il y a quinze ans, le phénomène reste minoritaire, mais n'est plus marginal.

Au delà de 25 ans cependant, la prédominance des femmes mariées s'affirme plus nettement encore : entre 25 et 35 ans, il y a environ 10 cohabitations et 75 mariées pour 100 femmes; entre 35 et 44 ans, la proportion est respectivement inférieure à 5 % et supérieure à 80%.

La vie de couple sans mariage est donc aujourd'hui l'apanage des jeunes, mais ce constat est nécessairement provisoire. Presque inévitablement, cette population est donc amenée à croître en vieillissant. De même la durée moyenne de vie en cohabitation ne pourra que s'allonger.

b- Tout logiquement les naissances hors mariage ont nettement augmenté : 26,3 % des naissances en 1989 pour 6,1 en 1960 et 8,5 en 1975. La France est ici un cas : la cohabitation hors mariage ne signifie pas pour nos compatriotes le refus d'enfants.

Reste cependant que si on se marie moins, l'arbre ne doit pas cacher la forêt. Le plus souvent, on se marie et les enfants naissent majoritairement de parents mariés. La nuptialité pour la génération née après 1955 reste autour de 78% pour les hommes et de 84 % pour les femmes.

2- La fragilisation des couples.

Les unions sont moins stables que par le passé. L'augmentation des divorces n'est pas un fait en soi nouveau. Les divorces ont augmenté régulièrement et lentement depuis la loi de 1884, mis à part les immédiats après-guerre

                        - 1900 :       7.437 divorces

                        - 1910 :    13.466

                        - 1920 :    33.270

                        - 1930 :    22.372

                        - 1940 :    12.199

                        - 1950 :    33.122

                        - 1960 :    28.581

L'important est bien que jusqu'aux années 60, le divorce était un passage vers le remariage. 60 % des divorcés convolaient alors en deuxièmes noces, le phénomène étant en moyenne plus net pour les hommes que pour les femmes.  Ces chiffres confirment que jusqu'à une période récente le divorce là encore n'était pas une contestation de principe du mariage.

L'augmentation des divorces s'accélère dans le milieu des années 1960 : le cap des 10 divorces pour 100 mariages est dépassé en 1964, celui des 20 divorces en 1977 et celui des 30 en 1985.

1970               1972               1981               1985                1988

37.447                        44.738                        87.615                        107.505            106 096

Apparemment, un mariage consacré aujourd'hui a une "chance" sur trois de se dissoudre par le divorce. A Paris et à Toulouse (sans qu'on s'explique rationnellement cette deuxième spécificité), la proportion monte à un pour deux.

Pourtant ce chiffre que l'on retrouve fréquemment dans la grande presse est trompeur car en réalité, aucun groupe effectif de mariés n'a enregistré à ce jour plus de 16 % de divorces, chiffre atteint par les couples formés il y a 15-20 ans, vers 1970. La plus grande fragilité des couples est certaine, mais moindre qu'on ne l'avance.

Par ailleurs, et cette donnée est essentielle, le remariage recule pour la première fois au cours des années 1970 et depuis. On est désormais à 40 remariages pour 100 divorces. Le développement de la cohabitation sans mariage prend peut être même plus d'importance encore chez les divorcés récents que chez les jeunes gens et les jeunes filles. Là apparaît bien la contestation de l'institution matrimoniale.

Autre constat essentiel : le divorce intervient plus tôt que par le passé. En moyenne, pour les dernières générations, il se situe après 5 à 6 ans de vie commune. Les enfants concernés par le divorce de leurs parents sont plus fréquemment en bas-âge. L'organisation de l'après-séparation n'en est pas facilitée.

Au total, 950.000 enfants âgés de moins de 17 ans (source INED 1985) ont des parents divorcés. Si l'on tient compte des parents non mariés séparés, quasiment 1 million et demi d'enfants vivent la séparation du couple parental, soit pour environ 780.000 naissances l'an, l'équivalent de presque deux classes d'âge. Ne plus vivre avec ses deux parents n'a donc désormais rien d'exceptionnel ! Cette banalisation elle-même n'est pas indifférente sur les conditions sociales faite aux enfants de parents divorcés. Elle a notamment contribué à dédramatiser -ce qui ne veut pas dire que la séparation parentale ne soit pas une épreuve pour les enfants comme pour les adultes- le nouveau statut fait à l'enfant.

Tout logiquement, se sont multipliées les cellules familiales ne comportant qu'un parent biologique présent. Les situations de veuvage tendent à diminuer, mais les parents élevant délibérément seuls leurs enfants ou à la suite d'un divorce ont singulièrement augmenté. Vivre officiellement sans compagnon ou sans compagne, sans le père ou la mère de son ou de ses enfants est donc aujourd'hui plus un choix de l'un ou des deux parents qu'un accident de la vie. Cela ne signifie pas pour autant que ce parent vit toujours réellement isolé.

Quels constats tirer de ces données chiffrées?

1° Le modèle familial traditionnel de la famille mariée et du couple parental stable reste certainement dominant, mais il n'est plus unique. On doit désormais parler des familles plutôt que de la famille.

Il faut cependant garder la mesure de ces évolutions. L'écrasante majorité des couples -soit près de 12,5 millions de personnes- est constituée de personnes unies par le mariage et le couple marié reste le lieu privilégié de la procréation. Si l'instabilité conjugale a singulièrement progressé, la majorité des couples mariés ne divorcent pas. De même  les couples qui ont refusé de passer devant Monsieur le Maire ne sont pas systématiquement précaires. Combien de ces nouvelles familles jouissent d'une forte stabilité !

Reste que des formes jusqu'alors marginales de vie familiale ont pris une dimension non négligeable amenant la société légale et civile à respecter ces comportements. Ainsi les foyers monoparentaux sont reconnus à part entière comme des familles par les mouvements familiaux

2° Statistiquement parlé, un enfant qui naît dans le début de la décennie 90 aura plus fréquemment que par le passé l'occasion de connaître plusieurs formes de vie familiale du fait de ses parents et éventuellement de leurs compagnons successifs, puis de ses propres choix quand il aura acquis son autonomie. Ainsi, si on s'en tient aux lignes de comportement actuels, un enfant qui naît en 1990 de parents mariés pourra voir avec une forte probabilité ses parents divorcer dans les années 95. Il vivra alors généralement avec sa mère qui dans un temps plus ou moins long se remettra en ménage voir se remariera, mais moins fréquemment que par le passé. Ce nouveau couple constituera une nouvelle cellule familiale pour l'enfant, les enfants du précédent lit de la compagne ou du compagnon et éventuellement les enfants du nouveau couple.  etc... Une deuxième rupture pourra intervenir. Devenu jeune adulte, il cohabitera avant de se marier, plus tardivement cependant que ses propres parents. Attention : ce synopis fondé sur les statistiques ne se réalisera pas obligatoirement !

3° Ces mutations ne concernent pas que la France, mais l'ensemble des pays occidentaux, y compris l'Amérique du Nord. Tous ces pays les ont connues, dans des proportions variables, à partir les années 1960 même si les pays nordiques ont anticipé ces bouleversements par rapport aux pays latins.

4°- Le mariage est désormais une institution contestée, même si le observations les plus récentes laissent à entrevoir un regain d'intérêt chez les jeunes. Pour autant on ne peut pas en déduire un moindre engagement de ces nouvelles familles pour les enfants : leur fécondité est réelle; la responsabilité parentale tout aussi forte que pour les parents mariés.

5° Il est donc inexact de prétendre comme il a été trop longtemps affirmé que l'augmentation du divorce était liée à la libéralisation de la législation dans les années 1970. L'accellération des ruptures a précédé l'introduction du divorce par consentement mutuel ou après six ans de séparation de fait. De même constate-t-on que le retard des mariages ne se traduit pas par une moindre divorcialité alors qu'un temps on pensait que les divorces étaient réservés aux couples précocément mariés.

Comment expliquer ces phénomènes ?

Comme pour tout phénomène sociologique profond, il faut multiplier les explications, généralement cumulatives et interactives :

1°- Une autre idée de la famille est apparue.

Dans la fin des années 60 a émergé une forte contestation sinon un refus d'une institution familiale identifiée au mariage lui-même fortement imprégné de la conception napoléonienne : l'obligation de résidence, l'adultère puni de prison pour les femmes, la puissance paternelle, l'idée d'un chef de famille, etc., bref d'une famille tenue pour une institution du passé, un lieu de contraintes et de hiérarchies anachronique à une époque de montée de l'individualisme et d'aspiration à l'égalité des sexes.

Paradoxalement comme le souligne la sociologue E. Sullerot, c'est dans les années 70, au moment où notre Code civil tente par de profondes réformes de prendre en compte ce souci d'égalitarisme (entre l'homme et la femme) et de libéralisme (l'individu homme ou femme ne disparaissant plus derrière l'époux ou l'épouse), que les jeunes générations se détournent de l'institution mariage ou recourrent plus fréquemment au divorce. Les jeunes et maintenant les moins jeunes ne veulent plus être prisonniers d'une institution à laquelle la pression sociale ou familiale les forçait d'adhérer. Ils veulent contracter pleinement, certains ajoutant "pour le meilleur, mais pas pour le pire". On parle aujourd'hui de "mariage-association" ou de "famille-club".

2°- L'autonomisation des femmes

L'évolution du statut de la femme -fait majeur de ce siècle- a été d'une influence décisive. Le mariage n'est plus un passage obligé pour les femmes soucieuses d'accéder à un statut social et de garantir leur avenir, ou tout simplement pour être mère. Nous admettons désormais qu'une femme soit délibérément mère et célibataire. Les femmes peuvent plus fréquemment vivre de leurs propres moyens. Si le couple parental se sépare, même au prix de lourds sacrifices financiers, la mère pourra subvenir à ses besoins et à ceux des enfants. Rappelons que si 60 % des pensions alimentaires sont correctement payées, 10 % sont partiellement versées et 30 % ne sont pas réglées. La charge matérielle, éducative et affective des enfants dans un temps où les mères sont contraintes de travailler débouche sur des conditions de vie souvent très difficiles quant au niveau de vie et pour l'organisation de la vie quotidienne.

Environ trois divorces sur quatre sont d'ailleurs demandés par les femmes. "Il semble que dans le mariage la femme continue d'être plus impliquée que l'homme. (...) Aussi lorsqu'elle considère que les conditions ne sont pas réunies pour continuer une vie matrimoniale est-elle probablement amenée à prendre plus souvent l'initiative d'une démarche judiciaire." (M. Festy).

De cette liberté, toutes ne jouissent pas sur le même pied. Pour M. J.P. Sardon  (INED) : "A la différence des hommes, chez les femmes, le célibat est plus élevé dans les catégories supérieures. Les stratégies matrimoniales sont donc différentes selon les sexes. L'investissement professionnel et le niveau de vie des femmes cadres font qu'elles placent leurs projets professionnels avant leurs projets conjugaux "

Plus généralement la réussite professionnelle est un souci fondamental des jeunes, garçons comme filles. Elle exige la poursuite tardive des études, d'où une certaine dépendance financière peu propice à des engagements familiaux. Elle amène surtout à retarder le temps de fonder une famille ou pour le moins de vivre avec quelqu'un.

Reste que la contestation du mariage est venue d'abord des femmes. Soulignons qu'elle n'entraîne pas une remise en cause du lien avec les enfants. La mère qui s'occupait avant des enfants le temps de l'union, continuera à s'en occuper après la séparation.

3°- Le mariage lui-même a changé une nouvelle fois de sens. Il n'est plus une fin en soi et il n'a plus pour objectif d'assurer l'avenir d'un couple ou de garantir la fortune mobilière ou immobilière des familles des mariés. Essentiellement fondé sur l'affection et l'intensité des échanges, il est alors plus fragile. Si l'amour ne se réactualise et ne se transforme pas, le couple traversera des difficultés pouvant le conduire à l'éclatement. Ce n'est donc pas la procédure de divorce qui explique les séparations, mais le "pourquoi on vit ensemble" et le souci de chacun de son projet de vie qui transformen les conditions de vie familiale.

La famille devient de plus en plus une association entre personnes égales en droit et le plus souvent en fait dont on veut se retirer quand on n'y trouve plus son compte. Pour autant, les responsabilités à l'égard des enfants restent entière.

Bien d'autres explications à ces mutations dans les comportements familiaux sont avancées comme l'affaiblissement des références religieuses.

La famille morcelée, mais bien vivante.

Il n'y a donc plus une famille, mais différentes formes de vivre en famille. Mieux, les mêmes individus, adultes ou enfants, pourront vivre successivement ces différentes vies familiales. Mais la famille est toujours en tête du hit-parade des valeurs dans les sondages et une réalité quotidienne pour nos contemporains. Toutes les enquêtes menées dans le pays depuis 10 ans placent la famille comme valeur première de référence tant chez les adultes que pour les plus jeunes loin devant l'argent et le succès professionnel. Ainsi les jeunes, à une écrasante majorité (8 sur 10), veulent réussir leur vie de famille.

Par ailleurs la famille tient une place importante au quotidien dans la vie de chacun quand parents et grands-parents sont plus souvent présents du fait de l'allongement de la durée de la vie et généralement sont installés dans un proche rayon géographique.

On a alors le sentiment que les nouvelles générations ont pour partie voulu se dégager de l'institution mariage qualifiée de "formalité" ou "d'hypocrisie sociale" inutile ou nocive pour privilégier l'essentiel : le contenu de la relation avec l'autre, les responsabilités consenties notamment à l'égard de l'enfant quand on choisit d'en avoir. Deux indicateurs peuvent être relevés :

- I,° désormais 75 % des pères "naturels" c'est-à-dire non mariés avec la mère de l'enfant reconnaissent spontanément leur enfant;

- 2°, ce sont les parents divorçant qui ont amené les tribunaux à reconnaître entre 1975 et 1985, par delà la lettre de la loi, l'exercice conjoint de l'autorité parentale après divorce car de plus en plus d'hommes et de femmes présents auprès de leur enfants pendant l'union veulent rester parents par de là l'échec de leur couple .

Par ailleurs comme le relève E. Sullerot, non seulement elle continue aujourd'hui à être un lieu refuge, mais encore la pratique familiale des français est forte et vivante indépendamment de la forme de vie familiale. On l'oublie trop souvent.: "Les relations sont fréquentes et chaleureuses entre les générations de la famille française. Si la mobilité professionnelle sépare souvent les générations, le téléphone, la voiture, les vacances sont utilisées pour maintenir les liens ainsi que les cadeaux et les fêtes...On se dispute rarement. La famille à plusieurs étages en France semble beaucoup s'aimer, se pratiquer, se célébrer. Les questions d'héritage n'empoisonnent pas son climat. La solidarité économique est très forte tant que dure la vie commune...Quand le divorce fissure un jeune couple qui s'était marié, il est fréquent que chacun des séparés aille s'ébattre chez ses parents pendant la période douloureuse : chaque famille rapatrie son blessé  (...).

Là encore, indépendamment du régime matrimonial, au sein de la famille les rapports entre ses membres ont évolué. Les relations hommes-femmes bien évidemment, mais encore les rapports parents-enfants, moins fondés sur le pouvoir hiérarchique institué que sur la confiance réciproque et le respect de l'autorité parentale reconnue par les enfants.

Dans les familles reconstituées avec un parent biologique et l'ami(e) ou le conjoint de celui-ci se pose bien le problème des rapports du beau-père ou de la belle-mère avec l'enfant. En droit ce "parent" ne dispose pas de l'autorité qui s'attache à la filiation. On voit désormais des adoptions interfamiliales pour créer un tel lien, mais cela reste l'exception. L'attachement affectif n'est pas reconnue par notre droit. Ce vide législatif se révèle si le nouveau couple se sépare car après de longues années il s'est joué des choses essentielles entre l'adulte et l'enfant qui souhaiteront l'un comme l'autre, contre l'avis du parent biologique, maintenir des relations.

Une législation inadaptée.

Ces bouleversements ont été tels que le droit de la famille a déjà dû et devra à nouveau se mettre à jour pour ne pas apparaître totalement à côté des moeurs. Il devient difficile de maintenir que seule la famille fondée sur le mariage est légitime comme l'affirmait Napoléon dont nous sommes encore les héritiers sur ce point essentiel. Il a fallu doter toutes les familles d'un statut légal. Les choses se sont compliquées dans la mesure où trois types de législations -civile, sociale et fiscale- ont développé leurs effets propres avec leurs logiques. Ainsi il a bien fallu venir en aide aux parents isolés, souvent de femmes. Mais le non-mariage ne signifie pas on, l'a dit un isolement social, d'où le sentiment que certains jouent une législation contre l'autre.

Deux références essentielles paraissent résumer l'opinion communément admise par les français pour servir de base à notre droit :

1° La société, respectueuse des libertés individuelles, doit rester neutre au regard des choix matrimoniaux des individus, et notamment ne pas privilégier tel modèle familial (sous entendu le mariage). Or, paradoxalement comme le constatait le Conseil économique et social en 1983 le développement autonome des législations fiscale, sociale et juridique débouche en pratique sur un déséquilibre au détriment des familles mariées. Il aurait une prime au non-mariage notamment sur le plan fiscal. Cette remarque fondée quand les parents ont des revenus élevés et inégaux ne l'est pas toujours. Si on ne peut déduire que systématiquement des couples se refusent au mariage pour être moins imposés, cette discrimination fiscale quand elle existe doit être réduite.

2° Au surcroît de liberté des individus doit correspondre une meilleure reconnaissance et une plus grande affirmation des responsabilités des deux parents, de leurs droits, mais aussi de leurs devoirs. Un autre paradoxe veut que notre code civil soit sexiste... au détriment des pères, leur donnant souvent un bon prétexte à ne pas être présents (financièrement et affectivement) auprès de leurs enfants. Ainsi quand deux parents non mariés ont reconnu leur enfant commun, s'ils ont tous les deux l'autorité parentale, depuis 1972, la  mère en a seule l'exercice.

Peu de jeunes parents savent que la loi du 22 juillet 1987 leur permet de se trouver dans la situation des parents mariés par une simple déclaration conjointe devant le tribunal d'instance. La loi n'exige pas un domicile commun. S'ils se séparent, l'égalité parentale restera acquise sauf à l'un d'eux à saisir la Justice comme pour un divorce. Illustration d'une autre discrimination (involontaire) dont pâtit le couple marié : s'ils divorcent, des époux devront demander au juge de leur reconnaître le maintient de co-responsabilité parentale alors que couple non marié qui en dispose la conserve !

La plupart des pays qui nous sont proches ont récemment adapté leur droit de la famille pour y introduire l'idée de la co-responsabilité parentale. La loi française de 1987 n'a constitué de l'avis général qu'une étape légalisant le principe de la co-responsabilité après divorce sans en faire la règle. La convention internationale du 20 novembre 1989 amènera la France à franchir de nouveaux pas. Mais les résistances sont réelles notamment d'une certaine pensée féministe qui n'entend pas que les femmes soient privées de leur primat sur l'enfant. Cette attitude bien évidemment ne peut qu'enchanter des hommes encore peu disposés à assumer la plénitude de leurs responsabilités. Pourtant tel est le fil de l'histoire qui voit, sur la poussée des femmes, les pères plus fréquemment être présents que par le passé pour s'occuper des enfants.

Corrélativement à l'égalité parentale serait alors garanti à l'enfant son droit à entretenir des relations avec ses deux parents et avec son environnement social. L'enfant ne doit pas en effet être sanctionné de la forme matrimoniale retenue par ses parents ni être victime des vicissitudes de la vie du couple. Mieux l'enfant devra être considéré comme un membre à part entière de la famille. Quand celle-ci bouge, il devrait être consulté.

L'éclatement du modèle unique amène finalement à ne retenir que l'essentiel de ce qui fonde institutionnellement la famille : l'existence d'enfant, la solidarité réciproque entre ses membres, majeurs comme mineurs, à travers les générations, la permanence dans ces relations.

3° La dimension européenne imposera également des évolutions législatives et la mise en place de mécanisme supranationaux garantissant les droits des différents membres de la famille.

La libre circulation des personnes et la liberté d'installation dans les différents pays ne manqueront pas d'avoir des conséquences très concrètes pour les familles. Les jeunes appelés à nouveau à faire leurs universités en Europe pourront plus fréquemment fonder famille avec européen. Quand un salarié ira travailler dans un pays de la Communauté, il partira plus facilement avec sa famille; de nouveaux enfants pourront naître, le couple pourra évolué. En d'autres termes, il faut s'attendre à une internationalisation des familles. Les couples de bi-nationaux vont se multiplier alors qu'on en dénombre déjà 20.000 nouveaux par an.en France.

Les responsables de l'Europe devront répondre aux problèmes qui pourront en résulter. Quelles lois seront applicables en matière de filiation, de mariage, de divorce? Comment faire que les frontières qui s'abaisseront pour le meilleur ne se relèvent pas pour le pire quand un couple se séparera alors que la tentation sera grande pour chacun de se retrancher derrière la loi de son pays d'origine pour garder l'enfant. Il est en l'état illusoire de penser qu'il y aura en ces matières une seule législation tellement chacun des Etats veillera à rester maître dans un domaine qui le concerne au premier chef.

Pour le moins, si les lois nationales continueront à se rapprocher, des divergences sérieuses subsistent et subsisteront pendant de longues années. Les conventions internationales pour utiles sont insuffisantes. Les Etats devront mettre en place des mécanismes pour régler les conflits familiaux et surtout pour les prévenir en s'engageant à annuler le rapport de force créé par un parent qui se retranchera derrière sa frontière natale. La convention franco-algérienne de 1988 montre qu'une telle démarche est possible et souhaitable. Il faudra aussi prendre en compte les plus récentes évolutions qui élargissent les frontières de l'Europe.

De tous temps l'institution familiale s'est adaptée aux nouvelles formes de vie. Aujourd'hui, elle ne s'effondre pas; elle mue à nouveau. L'apparition et le développement des nouvelles familles peignent un panorama désormais contrasté. Pour autant, la vie familiale reste première, creuset reconnu d'une dimension essentielle de la vie individuelle et sociale : lieu de transmission des valeurs, d'identification et d'appartenance des individus, lieu d'éveil à la vie, aux relations et aux solidarités. Un point capital est acquis : les deux images du mariage et de la famille sont dorénavant bien distinctes. Notre droit a du faire une place à toutes ces familles et n'en a pas fini de s'adapter tellement cette dernière accélération est récente qui l'amène à s'attacher à l'essentiel : qu'est-ce que la filiation, les responsabilités parentale et filiale, etc.? La société qui a officiellement reconnu ces nouvelles formes de famille est maintenant confrontée à la nécessité d'être cohérente avec elle-même, à l'obligation de rester neutre tout en affichant les points de repère essentiels auxquels elle croit.