Les réparations :
Reconnaissance sociale et juridique des traumatismes
D'où parle-je ?
· Un discours « normé », sinon normal, dans un monde de psy : la loi de la République face à celle de Freud et ses successeurs?
· Une parole publique : magistrat président du premier tribunal pour enfants de France après Paris
· Une parole privée : responsable associatif (D.E.I.-France)
· Un discours engagé, pas objectif
Le questionnement :
En quoi les institutions comme la loi et la justice peuvent-elles contribuer à la résilience, à la reconstruction des enfants victimes ?
Une thèse :
La prise en compte des droits de la personne est un bon reconstituant
Un constat liminaire
Les enfants ont peut être une force de vie qui leur permet de faire face aux violences qui leur sont imposées, mais il ne faut quand même pas exagérer : des traces peuvent être indélébiles.
Que n'a-t-on pas entendu s'agissant des enfants du divorce . pour légitimer les pratiques des adultes pour prendre en compte les intérêts des adultes ? On vient seulement à prendre conscience de ce qu vivent ces enfants et à entendre leur parole . avec parcimonie
· 1892 : violences et négligences
· Réactualisation dans les années 80 sur la maltraitance, 83, 85, 89, 93
· La dynamique de la CIDE
· Découverte récente de l'impact des violences sexuelles
- - spécialement la victime de violences sexuelles intéressait moins que l'auteur qui avait un sexualité différente de la notre (G.Mazneff à l'émission Apostrophes de B. Pivot)
jusqu'à ce que l'on réalise que la sexualité différente avait pour « objet » des millions de victimes (1 million d'enfants prostitués aux Philippines)
Conclusion : la prise en compte de la victime (et de la personne) derrière la victime est récente
Les yeux se sont ouverts et les oreilles se sont débouchées incitant la parole à se libérer ou les cris ont enfin été captés et décryptés
Tout naturellement on est passé de la reconnaissance sociale à la reconnaissance juridique et judiciaire.
Abus de la judiciariasation ? La « question pédophile « ?
Remarque : la montée des faits connus ce qui ne signifie pas montée des faits commis. Rien ne démontre une augmentation des agressions. En revanche, on peut affirmer que le thermomètre est plus efficient
Enfants maltraités (stables) et enfants en risque (en hausse)
A Jusqu'à peu la victime était quasiment totalement exclue de la J(j)ustice, dépossédée du procès
Formellement elle était pris en compte :
Sentiment de ne rien pouvoir faire pour déclencher des poursuites Incompréhension à l'audience (« Vous vous constituez partie civile ? »)
Sentiment d'injustice sur la décision
Le plus grave n'est même pas là : la violence institutionnelle
La violence de la procédure pénale, médicale et judiciaire
Répétition des examens, des auditions
Echec des procédures devant la difficultés d'entendre les enfants
Aucune explication sur les suites données ou pas données
Au total : la violence suprême : être nié comme victime. Passez votre chemin !
B La loi du 17 juin 1998 : l'espoir de permettre la reconnaissance de la victime dans son statut de victime
De nombreuses initiatives des professionnels
Le relais associatifs
Le projet Toubon Emmanuelli
La loi Guigou
Objectifs :
- rendre justice aux enfants
- prévenir le renouvellement des faits ou de nouveaux faits
Principales caractéristiques :
: poser des interdits forts : « les enfants ont droits à l'amour, pas à ce qu'on leur face » la répression du tourisme sexuel 94-95-98
· Pressions pour les soins
Enjeux :
faire reconnaître par la justice que le fait vécu est illégitime, que l'enfant est victime et non pas responsable de son agression (ce qui n'est pas évident pour tous les psychiatres : le pouvoir de séduction des enfants)
L'audience doit jouer un rôle de catharsis
Peu importe la sanction contre l'auteur ; l'importance est que l'injustice soit dénoncées
Cette décision peut être le départ d'une thérapie
En pratique on est encore loin du compte :
· Les limites de la loi (ex. : explications du parquet)
· Des atouts ( le travail des policiers ) mais des difficultés de mise en ouvre
ex. : auditions avec vidéo
ex. : l'articulation médecine- social- thérapie
ex. : la justice encore insatisfaisante
Nous en sommes au néolithique, mais l'orientation est la bonne même si certains semble aujourd'hui appeler à des positionnements plus prudent (Van Ghiesighem). de fait la justice est encore largement perfectible ne fut-ce que par le temps qu'elle prend dans certaines affaires. Il est encore nécessaire d'être bien armé pour affronter la justice
En d'autres termes, la loi s'évertue à prendre en compte les plus faibles (enfants et personnes vulnérables) ; la non-assistance à personne en péril est bien plus sanctionnée que la violation de la confidentialité des informations recueillies (de 5 à 1).
Elle inscrit son intervention dans plusieurs registres
- la répression (pénale et civile) des auteurs
- la reconnaissance du statut de victime
- l'assistance à l'autorité parentale défaillante
Conclusions :
Tous les traumatismes ne sont pas solubles dans la justice
Mais la justice est un temps nécessaire de la reconstruction de la personne (le cas de la voleuse fugueuse)
Encore faut-il qu'elle fonctionne bien et que tous ses partenaires soient à l'aise dans leur intervention
Propos optimiste, mais lucide .
III - La Justice, la loi, le social : bien rendre à Ceasar ce qui lui appartient
A - Un mauvais procès est souvent fait à la justice
Je n'ignore pas quelle est la représentation de l'instance judiciaire : je ne suis pas très crédible ! Au mieux on me dit que je suis un bon juge ! Sous entendu , un original. Ce n'est pas vrai. Reste que nous devons accentuer nos efforts pour faire se transformer la justice.
Devant les résistances au changement rencontrées la tentation est de faire le procès des magistrats.
De fait leurs responsabilités sont importantes.
Pourtant ils ont su innover dans de nombreux domaines (IVG pour les mineures, auditions des enfants en justice, réponse à la nouvelle délinquance juvénile) par des démarches autres que répressives
B Le social a bien des difficultés
· Repérer
· Répondre
· Prévenir
C Le législateur a ses responsabilités
Or la loi c'est vous et moi (en théorie du moins).
Là encore le législateur peut avoir de bonnes bouffées, d'initiative ou sur la suggestion du gouvernement
Mais le législateur a aussi ses limites :
Exemple : le droit demander à être entendu et non pas le droit d'être entendu
Plus généralement notre société a des blocages :
- exemple : le refus de garantir à tout enfant le droit à un père et une mère légaux : il revient toujours aux parents de faire l'enfant tant sur le plan biologique que juridique. Négation de l'enfant pour lui-même ; il est d'abord la chose de ses parents. Les nouveaux orphelins au nom de la liberté des adultes. Les blocages.
- Le refus de permettre aux enfants d'accéder à leur histoire. le débat sur l'accouchement sous « X »
- Dans le même temps on est prêt à reconnaître le droit à l'enfant pour les homosexuels
Résultat : le nombre se multiplie d'enfants privés de la protection parentale qui leur est . Des gamins très dégradés. Leur violence est la hauteur du trou affectif à combler.
La montée de la violence dans le primaire
Des parents défaillants aux parrains de la rue présents
Conclusion :
La maltraitance est une négation de la personne, la réduction de la victime à un objet de désir ou de transition
Il est indispensable de mobiliser l'énergie de vie qui réside dans quasiment tous les individus
Par une reconnaissance de sa qualité de sujet de droit
Par une relation humaine d'une autre nature
En veillant à maintenir et consacrer les liens fondamentaux
La résilience n'est jamais garantie, mais on peut en créer les conditions. Après tout c'est le rôle de la puissance publique.